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Jurisprudence du port d'Anvers
...Adant, employé, à Marcinelle, et Hortense André, sans profession, à Marchienne-au-Pont. - Communaute d'acquêts.... (Marchienne-au-Pont, Henegouwen, België - 1907)
...Adant, employé, à Marcinelle, et Hortense André, sans profession, à Marchienne-au-Pont. - Communaute d'acquêts.... (Marchienne-au-Pont, Henegouwen, België - 1907)

Jurisprudence du port d'Anvers
...stipulaient comme bénéficiaires " Madame Louis André, à son a défaut les ayant-droits de l'assuré Louis André " ,... (Antwerpen, België - 1906)
...stipulaient comme bénéficiaires " Madame Louis André, à son a défaut les ayant-droits de l'assuré Louis André " ,... (Antwerpen, België - 1906)

Jurisprudence du port d'Anvers
...au regard de la bénéficiaire Madame André et loin de délier l'assureur à son égard, les accords de janvier 1904... (Antwerpen, België - 1904)
...au regard de la bénéficiaire Madame André et loin de délier l'assureur à son égard, les accords de janvier 1904... (Antwerpen, België - 1904)

Jurisprudence du port d'Anvers
...L. André (assuré) et de Madame André n (bénéficiaire) il est entendu que si L. André vient à décéder, le... (Antwerpen, België - 1906)
...L. André (assuré) et de Madame André n (bénéficiaire) il est entendu que si L. André vient à décéder, le... (Antwerpen, België - 1906)

Jurisprudence du port d'Anvers
...la quittance proprement dite de Madame André, soit d'un titre valant quittance à son égard ,... (Antwerpen, België - 1906)
...la quittance proprement dite de Madame André, soit d'un titre valant quittance à son égard ,... (Antwerpen, België - 1906)

Jurisprudence du port d'Anvers
...en justice ne liera pas Madame André. Elle tend à l'exécution d'obligations personnelles qui lieraient l'assureur à la demanderesse ,... (Antwerpen, België - 1906)
...en justice ne liera pas Madame André. Elle tend à l'exécution d'obligations personnelles qui lieraient l'assureur à la demanderesse ,... (Antwerpen, België - 1906)

Jurisprudence du port d'Anvers
...une cession de créance que Madame André aurait consentie au profit de la Banque demanderesse ,... (Antwerpen, België - 1904)
...une cession de créance que Madame André aurait consentie au profit de la Banque demanderesse ,... (Antwerpen, België - 1904)

Jurisprudence du port d'Anvers
...d'une quittance proprement dite de Madame André, soit d'un titre valant quittance à l'égard de celle ci , condamne la... (Antwerpen, België - 1904)
...d'une quittance proprement dite de Madame André, soit d'un titre valant quittance à l'égard de celle ci , condamne la... (Antwerpen, België - 1904)

Jurisprudence du port d'Anvers
...tort ou à raison que Madame André refuse sa quittance est étranger au débat ,... (Antwerpen, België - 1906)
...tort ou à raison que Madame André refuse sa quittance est étranger au débat ,... (Antwerpen, België - 1906)

Jurisprudence du port d'Anvers
...aucun cas la quittance de Madame André ,... (Antwerpen, België - 1904)
...aucun cas la quittance de Madame André ,... (Antwerpen, België - 1904)
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