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Questions sur un acte de mariage

arthur2001
male
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Bonjour,

Sur l'acte de mariage de mes arrière grands-parents il y a des questions que je me pose sur certains points et j'aimerais beaucoup qu'on éclaire ma lanterne:

-"ainsi qu'il résulte d'un acte notoriété" Je ne veux pas dire de bêtises mais il me semble que c'est pour dire que la date de naissance est inconnue non?

-"son épouse absents" alors là je vois pas du tout ce que ça veut dire et c'est sûrement la chose qui m'intrigue le plus...

-Concernant la mère de mon agm, il ne devrait pas avoir son consentement sur l'union? Cela voudrait elle dire qu'elle n'était pas au mariage?

-"Les futurs époux déclarent qu'il n'a pas été fait de contrat de mariage" Ça aussi je suis pas sûr non plus de ce que ça veut dire...

-Et pour finir sur la droite on peut voir un "envoie approuvé" c'est en rapport avec l'acte de notoriété de mon agp?

Merci d'avance pour vos réponses ^^

treb15
male
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Bonjour,

J'ai déplacé votre message dans Méthodologie généalogique - questions générales.

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:idea: Vous avez besoin d'aide, la réponse est peut-être dans un de ces articles :arrow: https://www.geneanet.org/aide/

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.

walioun
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arthur2001 schreef:
01 februari 2020, 22:33
…………...-"ainsi qu'il résulte d'un acte notoriété" Je ne veux pas dire de bêtises mais il me semble que c'est pour dire que la date de naissance est inconnue non?...………….
Bondsoir,

Cela veut dire qu'il a fallut compenser l'absence d'acte de naissance ou baptême, par cet acte judiciaire.
Donc il est présumé né en telle années, années qui est officialisée par cet acte.

Chaque fois qu'on se marie on doit dire si on fait un contrat de mariage et si il est fait après le mariage il sera porté en marge de l'acte de mariage.

Le report dans la marge est pour stipulé qu'il y a aussi un acte de notoriété (plus précis ! mais !) pour la mariée.

Au mariage seul le père du marié est présent.

L'officier d'EC a cru !, sue c'était des étranger, et la loi Française ne leur est pas appliquée, car ils sont majeurs.

Cet est tour à fait conforme à la loi française.

Le mari a été naturalisé Français en 1921 :
Capture.JPG
Dossier aux ANF où il peut être demandé :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/display.action?uuid=Accueil1RootUuid&onglet=1
Cordialement

Henri
http://genearobinot.free.fr/Emma/
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kallikrates
kallikrates
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Bonsoir,

Non, le père du marié n'est pas présent non plus.
fils de Dekkos GAZARIAN, et de Amanery MAHABETIAN, son épouse absents
Ça manque de virgules, mais ce que ça veut dire, c'est que les deux parents sont absents, c'est à dire qu'on ne sait pas où ils habitent, sinon une adresse aurait été donnée, comme pour la mère de l'épouse.

L'acte de notoriété pallie au manque d'acte d'état-civil. En gros on prend un certain nombre de témoins qui jurent sur l'honneur que Machin est le fils de Bidule et Truc et qu'il est né à telle date. Inutile de le chercher, il ne dira rien de plus que ce qu'il y a dans l'acte de mariage.

Pour le consentement, sauf erreur de ma part, il n'était plus nécessaire pour les personnes majeures à ce moment-là, et la mariée ayant 26 ans, c'est bon !

Pour le contrat de mariage, les actes du XIXe siècle sont plus verbeux sur l'obligation de la mention. À partir de 1854 (ou 1855), il est obligatoire de demander au couple lors du mariage s'ils ont fait un contrat, et si oui, de mentionner la date, le nom du notaire et le lieu de l'étude dans l'acte.

Cordialement,
K

arthur2001
male
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Ok super un grand merci à vous deux!

Concernant la naturalisation je sais qu'il est possible de demander le dossier mais je vais vous avouez que j'y comprends absolument rien au site donc pour les étapes précises voilà quoi, surtout que je sais pas quelles sont les informations intéressantes que je peux avoir grâce à ça (je sais qu'il a participé à la première guerre mondiale en tant que soldat du 1er regiment étranger) mais bon ce n'est le lieu pour ça....^^'

Pour le "epouse absents" je voulais vraiment savoir car on m'a toujours dit que ses parents étaient morts pendant le génocide arméniens mais vu la formulation j'avais des doutes comme si la mère était vivante mais pas au courant du mariage, m'enfin encore merci!

walioun
walioun
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Bonjour,

Pour le dossier nat, c'est à vous de voir, il coute 18€.
On doit y trouver des infos d'état civil sur les parents et la fratrie. Ses pérégrinations en France et peut être à l'étranger, peut être son registre matricule, son extrait de naissance, son casier judiciaire, etc.… tout cela plus ou moins bien renseigné.
Pour demander un dossier :
Ouvrir un compte si on n'en pas ! :
- puis sélectionner : « Faire un demande d’aide à la recherche »,
- puis choisir "naturalisation",
- puis remplir le pavé "Nature de la recherche" avec
- vos ref. postales complètes et mail
- Demande du dossier de :
Etat civil complet du concerné avec date et n° du décret.

Le "double" de ce dossier, si il n'a pas été détruit, est aux AD ! du département où a eu lieu la demande de nat.!.
Là il faut y aller pour le photographier. Ces 2 dossiers ne sont pas toujours identique, d'où l'utilité d'essayer de récupérer les 2.
Cordialement

Henri
http://genearobinot.free.fr/Emma/
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arthur2001
male
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D'accord, merci bien

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