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tablesde successions et absences


vanveurennadine
female
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Bonjour,

Dans les tables de successions, on trouve pas forcement tous les héritiers vivants pourquoi ?
exemple
le père déjà + et au décès de la mère il y a encore au moins 6 enfants vivants mais un seul enfant est mentionné !!

je pensais trouver tous les enfants vivants  car je suis à la recherche d'une fille

C'est pas le 1er cas

Merci de votre aide
Nadine
kallikrates
kallikrates
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Bonjour,

Il faut consulter la succession, pas seulement la table.

Cordialement,
K
beaumelb
male
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Bonjour,

Pour les services fiscaux, il faut et il suffit d'avoir un héritier. La solidarité entre les héritiers défini par la procédure fiscale permet de recueillir les taxes auprès d'un seul.

Amicalement
vanveurennadine
female
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les successions sont disponibles seulement chez les notaires, ou aux archives de la mairie, rien en ligne ?
kallikrates
kallikrates
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Aux archives départementales seulement. Je n'en ai jamais vu en ligne.

Cordialement,
K
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