RESOLU : Que faire avec une TSA ?

[pboutaud]

Bonjour,
Je cherche une aide méthodologique.
Dans une Table de Successions et Absences, je trouve le nom de la personne, sa date de décès, le lieu, son héritier, la date de déclaration de succession et une valeur de 60 dans la colonne "Revenus des immeubles". Et c'est tout.
Mais à partir de cela, que puis-je faire ?
Cette date de déclaration de succession me permet-elle de trouver d'autres archives ? Si oui, comment ?
Merci pour votre aide.

[kallikrates]

Bonjour,

Si vous avez une date de succession, vous devriez aussi avoir un numéro. Il faut ensuite aller rechercher dans les registres de mutations par décès (série Q).

Cordialement,
K

[pboutaud]

Je n'ai rien d'autre comme renseignement.

[treb15]

Bonjour,

la date de déclaration de succession et une valeur de 60

Le fait qu'il y ai une date, suivie d'à priori d'un numéro d’enregistrement, indique qu'il y a une succession dont la suite de la recherche s'effectuera très certainement aux archives départementales via les registres des déclarations de mutation par décès

[pboutaud]

Il s'agit là plutôt d'une valeur de revenus, pas d'un numéro.
Enfin je pense.

En voici une copie : https://archives.ardeche.fr/ark:/39673/vta22583359eee73aad/dao/0/10
Ligne BOUTAUD Louis.

[treb15]

Il s'agit là plutôt d'une valeur de revenus, pas d'un numéro.
Enfin je pense.

En voici une copie : https://archives.ardeche.fr/ark:/39673/vta22583359eee73aad/dao/0/10
Ligne BOUTAUD Louis.

Effectivement, à cette période, cela sera qu'avec la date présente dans la colonne dates des déclarations des successions, dons ou legs

[pboutaud]

Ouais, je crois que je vais rester bloqué sur cette succession.

[lyonnais92]

Bonjour,

il me semble qu'il est noté "propriétaire".

Mais je ne le trouve pas dans les registres de la Conservation des Hypothèques.

Cordialement

[pboutaud]

il me semble qu'il est noté "propriétaire".
Mais je ne le trouve pas dans les registres de la Conservation des Hypothèques.

Oui, hier soir j'ai aussi fais cette vérification, sans le trouver.
Le seul Louis BOUTAUD que j'ai trouvé dans cette période est indiqué comme négociant à Tournon, et non pas Annonay.

[colombane]

Pour les conservations des hypothèques, il y en a une par secteur territorial. Votre homme pouvait très bien être propriétaire ailleurs et louer ses biens... il faudrait essayer plusieurs bureaux.

[pboutaud]

Pour les conservations des hypothèques, il y en a une par secteur territorial. Votre homme pouvait très bien être propriétaire ailleurs et louer ses biens... il faudrait essayer plusieurs bureaux.

J'ai fais les trois bureaux existants pour l'Ardèche. Sans succès.