où trouver des archives de création de sociétés ou d'entreprises en 1910/1920

[adourdou]

Bonjour,

J'avoue que je ne sais pas si je suis sur le bon forum.

Je cherche où trouver des archives de création de sociétés ou d'entreprises en 1910/1920

merci d'avance

Alain DOURDOU

[novice]

Peut-être dans les archives des tribunaux de Commerce en série U
Probablement document non numérisé
Cordialement
Marcelle

[adourdou]

Bonjour

Merci pour cette information

Cordialement

Alain

[genea0277]

Bonjour,

S'agissant d'une société, le plus simple est de consulter le BODACC. (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et commerciales) qui assure depuis 1968 la publication des actes enregistrés au registre du commerce des sociétés.

Le site bodacc.fr diffuse en ligne les annonces publiées à partir du 1er janvier 2008. Pour connaître les références de publication d’une annonce antérieure à 1982, contactez le greffe du tribunal de commerce du département où se trouve le siège social de l'entreprise concernée.

L’ancêtre du BODACC a été créé en février 1907 sous le titre Bulletin officiel des ventes de fonds et faillites.
Vous le trouverez probablement aux AD du département concerné.

C

[adourdou]

Bonjour et merci pour cette précision sur le nom de l'ancêtre du BODACC

[catherine457]

Bonjour,
un exemple, celui de Paris ... les autres départements doivent se présenter de façon similaire ...
allez dans la rubrique "archives du tribunal de commerce" du département qe Paris
https://archives.paris.fr/a/242/tribunal-de-commerce-de-la-seine/
puis cliquez sur "recherches dans le registre du commerce"
https://archives.paris.fr/_depot_ad75/_depot_arko/articles/85/fiche-d-aide-a-la-recherche-rcs_doc.pdf
le registre du commerce existe depuis 1919, pour la période antérieure, il y a Gallica
Catherine

[mikeright]

Bonjour.
Je vois quelques travaux bénévoles de numérisation en rapport.
https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Au-delà_de_l%27état_civil_-_78#S.C3.A9rie_U_:_Justice
https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Au-delà_de_l%27état_civil_-_AD75_-_Fonds_autres#Section_D31U3_:_Constitutions.2C_modifications_et_cessation_de_commerce
Mike.

[adourdou]

Bonjour Catherine et mikeright

Merci pour votre aide

Cordialement