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naturalisations, du nouveau


jjp5649
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naturalisations, du nouveau

Bericht door jjp5649 »

Bien Chères amies, amis,
passé inaperçu ("au detour d'un chemin que jamais il ne trouva")
les "AN" ont rajouté les décrets de naturalisation jusqu'en 1948, autrefois limité à 1930.

Donc, là, on peut trouver le domicile donc en déduire les AD de dépôt (utile si on habite proche des AD)
sinon, on peut toujours commander (via la "siv") le dossier (cher à distance=18€) dossier copieux donc prix justifié.

Apparement, les AN disposent des dossiers après 1930, plusieurs intervenants en ont obtenu après 1930 en 3 semaines seulement
comme le rappelle- souvent- Henri Walioun,-les dossiers de la région parisienne ne sont disponibles qu'aux "AN" de Pierrefitte,
mais aussi, certaines AD(de province) ne l'ont pas encore inventoriés.

Pour mémoire, la cote des dossiers n'apparaît que fin 1947 mais la fiche méthodique des "AN" indique qu'après, la recherche de la cote est à leur charge.
"Un monde nouveau"
echizelle
echizelle
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Bonjour,

Je complète les informations données par Jjp5649 avec ce lien vers la revue
française de généalogie qui explique comment trouver une cote
naturalisations archives nationales

Cordialement
Edith
walioun
walioun
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jjp5649 schreef: 08 september 2020, 15:16.................Apparement, les AN disposent des dossiers après 1930, plusieurs intervenants en ont obtenu après 1930 en 3 semaines seulement
comme le rappelle- souvent- Henri Walioun,-les dossiers de la région parisienne ne sont disponibles qu'aux "AN" de Pierrefitte,.........................
Bonjour,

Petites précisions concernant l'archivage :

Jusqu'à l'an dernier :
- Les dossiers de demande de naturalisation déposés avant 1931 étaient à Pierrefitte/Seine et le sont toujours.

- Les dossiers de demande de naturalisation déposés après 1930 étaient à Fontainebleau.
Mais du fait du bâtiment devenu dangereux en 2015, l'accès y était interdit.
L'an dernier, les "archives naturalisations" de Fontainebleau, ont été transféré à Pierrefitte/Seine et y sont accessible depuis octobre 2019 ~.

- Les côtes des dossiers, nécessaires aux ANF pour retrouver un dossier, sont à Pierrefitte/Seine pour les demandes de naturalisations, déposées avant 1931 et après 1948/50.
Les ANF de Pierrefitte/Seine, sont donc obligé de demander, aux archives de Rézé (44) la côte des dossiers de 1931 à 1948/50. D'où un allongement de la durée de réponse pour ces dossiers.

Les dossiers naturalisations, sont accessibles à tous, jusqu'en 1969.

Le prix de 18€ est un forfait comprenant l'envoie, que le dossier ait 10 pages ou plus de 60.
Et le nombre de page est quasiment toujours, plus important pour un dossier récent que pour un, plus ancien.
Cordialement

Henri

Je ne réponds pas aux sollicitations par messagerie concernant, les discussions du forum.
jjp5649
male
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Bonjour,

Petites précisions concernant l'archivage :

- Les côtes des dossiers, nécessaires aux ANF pour retrouver un dossier, sont à Pierrefitte/Seine pour les demandes de naturalisations, déposées avant 1931 et après 1948/50.
Les ANF de Pierrefitte/Seine, sont donc obligé de demander, aux archives de Rézé (44) la côte des dossiers de 1931 à 1948/50. D'où un allongement de la durée de réponse pour ces dossiers.


Le prix de 18€ est un forfait comprenant l'envoie, que le dossier ait 10 pages ou plus de 60.
Et le nombre de page est quasiment toujours, plus important pour un dossier récent que pour un, plus ancien.
[/quote]
je pense qu'il s'agit d'un élargissement de "l'assiette" car on trouve la cote en marge du décret (après mi-1948, elle est dans le CD ROM)
la confusion provient-selon moi- d'un manque de mise à jour de la fiche méthodique.
Subtilité= dans le cas d'une commande-via la siv-il fallait indiquer aussi la cote du carton, je crains que cette obligation ne concerne aussi les dossiers après 1930.

L'intérêt de ces décrets est de donner aussi le lieu de résidence,
ce qui permet d'envisager une consultation "in situ"=AD du lieu de dépôt (sauf région parisienne)
difficulté= tous les dossiers d'après les années 30 ne sont pas tous été inventoriés
mais (comme le rappelle Henri W) la commande à distance est un plus & ce n'est pas cher & c'est copieux, "pas assez cher, fils!"

Quant aux délais, "que sont quelques mois, en regard de l'Eternité" (dans les psaumes?)
mais ces décrets sont " a niew frontier"
mikeright
mikeright
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Bonjour.
Pour ce que j’ai, les dossiers aux AN et aux AD sont différents et complémentaires.
Il ne s’agit pas d’une copie ou d’un double.
Aux AD, c’est le dossier de demande en (sous-)préfecture.
Aux AN, c’est le dossier ouvert par le ministère.
Avoir les deux permet souvent de compléter la correspondance.
Mike.
jjp5649
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mikeright schreef: 10 september 2020, 04:02 Bonjour.
Pour ce que j’ai, les dossiers aux AN et aux AD sont différents et complémentaires.
Il ne s’agit pas d’une copie ou d’un double.
Aux AD, c’est le dossier de demande en (sous-)préfecture.
Aux AN, c’est le dossier ouvert par le ministère.
Avoir les deux permet souvent de compléter la correspondance.
Mike.
En fait la copie AD est presqu'identique à celle des AN (manquent parfois la casier judiciaire & le montant des impôts)
pour la période de 1931 à 1945, dossiers indisponibles jusqu'au 19 octobre; prions pour que la fiche méthodique soit réactualisée "vite"
(la liste mentionne le n° des cartons dont la correspondance est en ligne, difficile à trouver!)
c'est "a new frontier"(JF Kennedy) même si la décision de réaliser une copie à distance n'a pas encore été prise mais cela avance.
18€ ce n'est pas hors de prix en regard des coûts de déplacement (les franciliens n'avaient pas le droit de commander à distance mais devaient se déplacer, l'écologie "dominante" a- peut-être-modifié cette "discrimination?)
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