Plaats reactie

convention du sel

Pour ceux qui font des recherches dans les archives notariales.
fguilleminot
fguilleminot
Berichten: 8
Invulmodus : tekstueel
Stamboomnavigatie : tekstueel
Stamboom bekijken
Bonjour,
Dans les minutes notariales, je rencontre souvent le terme "convention de Sel". Qui peut me dire en quoi cela consiste ?
Merci d'avance.
Cordialement
Françoise Guilleminot
Bijlagen
convention du sel.jpg
echizelle
echizelle
Berichten: 16422
Invulmodus : tekstueel
Stamboomnavigatie : tekstueel
Stamboom bekijken
Bonsoir,

Une convention c'est un accord . Il s'agit donc d'un accord entre les habitants de communes et
deux personnes, concernant le sel .

Le sel était soumis à un impôt https://fr.wikipedia.org/wiki/Gabelle_du_sel#:~:text=La%20gabelle%20est%20un%20imp%C3%B4t,la%20r%C3%A9colte%20de%20la%20gabelle.

D'après ce que j'ai pu lire les paroisse concernées sont en Haute Saône, pays de salines . Le sel y était produit
et vendu par l'état .

Pour ces conventions, la personne nommée dans les actes ( il y en a 2 différentes) achetait-elle une certaine quantité de sel
en accord avec les habitant de la paroisse, avançant donc la somme, que ceux-ci lui remboursaient ensuite ?
Il faudrait lire un de ces conventions pour en avoir une idée .

Cordialement
Edith
fguilleminot
fguilleminot
Berichten: 8
Invulmodus : tekstueel
Stamboomnavigatie : tekstueel
Stamboom bekijken
Merci pour votre réponse. J ai demandé aux AD de haute Saône les actes correspondants j espère avoir bientôt la réponse.
Cordialement
Françoise Guilleminot
fguilleminot
fguilleminot
Berichten: 8
Invulmodus : tekstueel
Stamboomnavigatie : tekstueel
Stamboom bekijken
Je n'ai pas de chance, les archives n'ont pas les documents de ce notaire. Il n'y a que le répertoire. Dommage !
Plaats reactie

Terug naar “Archives notariales”