Compréhension des ecrits d'un acte

[pmaeva]

Bonsoir, je sollicite a nouveau votre aide pour cette acte de naissance,

Tout d'abord le père feu BENARD Jean est introuvable aux dates indiqués par la commune, ensuite après son annonce de décés il est écrit 'suivant le réquisitoire *deux mots*, qu'est-ce que cela indique ? (excusez-moi je suis encore très novice dans les actes anciens :S

La maman est également introuvable (même si j'ai vu son nom sur deux recensements ça ne m'a pas amener plus loin.

Si vos aviez-des pistes ou des explications, je vous en serai vraiment reconnaissante
https://www.filae.com/v4/genealogie/searchresults.mvc/viewerosd?IsOnlyForPayingUser=True&StartPageIndex=0&NumberResults=7&IdActe=3747e8e3-5245-47bc-8c68-dbeeea2a3e4b&IdPerson=1&FirstName=Marie%20Madeleine&LastName=Benard&Source=Archives%20d%C3%A9partementales%20du%20Calvados&IsFree=False&Category1=233&BaseType=8&IsNewViewer=False&IsFromArchives=False

[echizelle]

Bonsoir,

Il faut être inscrit sur le site dont vous mettez le lien . Ce n'est pas mon cas, ni sans doute celui d'autres
personnes sur Geneanet où vous demandez de l'aide

Pourriez-vous préciser où se trouve l'acte vous intéressant (paroisse, date, numéro de page) ainsi que le
nom des personnes concernées en faisant attention de mettre le nom en lettres majuscules pour bien différencier du prénom
exemple vous citez une personne Jean Bernard s'agirait-il de Jean BERNARD ? c'est Jean BENARD

Ce sera plus facile pour vous aider .

Cordialement
Edith

[pmaeva]

Voila, désolé

[ponpon5757]

Bonsoir

Avec le lien sur le document c'est plus simple pour les intervenants

https://archives.calvados.fr/ark:/52329/9pnhfdv28rcs/9fb4e4ad-a186-4a5e-867e-8da473052e2d

Vue 50/422

Solange

[echizelle]

Bonsoir,

La phrase qui vous pose problème :

"suivant le requisitoire à moy donné ce jourd'huy par le citoyen procureur
syndic de la dite commune comme n'ayant pas fait leur déclaration "

La naissance est du 24 prairial (12 juin 1795) et l'acte est du 18 messidor (6 juillet 1795) cela fait plus de 3 semaines
de décalage entre la naissance et l'acte d'où la nécessité d'obtenir cette réquisition pour que la naissance
puisse être enregistrée à l'état civil .

D'après un décret de 1792, l'acte de naissance doit être établit dans les 24 heures après la déclaration .
Mais dans le cas de cet acte, la déclaration n'avait pas été faite .

Le code civil en 1804 fixera le délai à trois jours après la naissance pour la déclaration à l'état civil . Ce délai
est actuellement de cinq jours .

La déclarante est Madeleine LEGUAY, faisant les fonctions de sage femme , elle déclare que
sa fille Elisabeth BENARD, fille de feu Jean BENARD , âgée de 32 ans est accouchée le 24 prairial dernier d'une fille qui sera prénommée Marie Madeleine .
Cette enfant n'a pas de père nommé et porte le nom de sa mère .

Le mariage du couple Jean BENARD et Madeleine LEGUAY ( parents de Elisabeth ) est sur cet arbre
https://gw.geneanet.org/jackymarie?n=benard&oc=4&p=jean

Cordialement
Edith

[pmaeva]

Merci beaucoup, vous m'avez donner toutes les informations qui me manquer ! Merci

[memereselmire]

Bonsoir l'acte de + de LEGAY Madeleine ,page 170 Longueville
https://archives.calvados.fr/ark:/52329/9pnhfdv28rcs/2d2787cd-ce78-4a8e-a536-25336066628b
Bonne lecture
Pierre

[memereselmire]

Bonsoir L'acte de + de BENARD Jean ,Longueville page 502
https://archives.calvados.fr/ark:/52329/3vg0njk7cwdl/8043850a-85b9-46e6-bff6-b1563f11e485
Bonne lecture
cordialement
Pierre

[pmaeva]

Merci beaucoup