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Recherche Quittance

pboutaud
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Bonsoir,
J'ai des arrières-grands-parents qui ont été expulsés de leur maison suite à la construction d'une ligne de chemin de fer par la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (PLM).
Dans un document sur l'achat de leur futur terrain, il est fait allusion à un acte de quittance, le 27 juillet 1877 où la Compagnie des Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (PLM) s'est libérée dans les mains de mon arrière-grand-mère de la somme de 30 000 Frs.
J'ai trouvé la référence de cette quittance (2 E 20191) au A.D. de l'Ardèche.
J'ai demandé une copie numérique de cette référence et obtenu le document ci-joint, qui semble plutôt être un registre d'un ensemble d'archives.
Sauriez-vous comment exploiter ce document pour trouver les document nommés dedans ?
Merci pour vos conseils.
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biscotte975
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Re: Recherche Quittance

Bericht door biscotte975 »

Bonsoir,

Ce document ressemble fortement à une copie du répertoire des formalités hypothécaires.
Tous les actes de mutations sont enregistrés par date chronologique pour une personne donnée.

Vous avez une explication ici :
https://archives.ardeche.fr/tutoriels/tutoriels/view/14/n:205

Les documents permettant d'y accéder sont en ligne sur le site des AD.
https://archives.ardeche.fr/tutoriels/etapes/view/1/n:205

J'ai essayé, en vain, de retrouver ce document concernant Jean Baptiste. Mais je me demande s'il n'y a pas eu une erreur dans l'orthographe de son nom...
Sur le document que vous joignez on pourrait lire "BOULAUD"...
En faisant cette recherche, j'ai trouvé celui de son fils Marius Joseph Louis.
Le voici :
https://archives.ardeche.fr/ark:/39673/vta3fc4b12ff16586f8/dao/0/1

L'acte de mutation est ensuite à consulter dans le registre de transcription ( dont les coordonnées sont indiquées dans le doc précédent)
Cependant, ces registres ne sont pas en ligne. Il faut les consulter en salle de lecture.
Vous pouvez peut-être en demander une copie par courrier ?

Bonne continuation dans votre recherche.
Corinne
pboutaud
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Re: Recherche Quittance

Bericht door pboutaud »

Bonjour,

Dans les hypothèques, la page concernant Jean Baptiste Eugène Marius BOUTAUD se trouve ici (selon les documents, il est nommé avec seulement une partie de ses prénoms) :
https://archives.ardeche.fr/ark:/39673/vta4b2dc79715c5b740/dao/0/1

Mais il n'y a aucune allusion aux dates qui correspondent à la quittance que j'ai reçu.

Cordialement.
biscotte975
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Re: Recherche Quittance

Bericht door biscotte975 »

Bonjour,

Effectivement... et finalement après réflexion, je me dis que les termes employés ne sont pas ceux des hypothèques : "vente par les mariés", "quittance..." "subrogation au profit de son épouse"
Cela ressemble plutôt à du vocabulaire de notaire.

Sur le site des AD07, regardez les documents qui existent dans les fonds et la bibliothèque en sélectionnant "notaires", puis "tournon" en résidence et enfin la période 1877/1878.
Vous verrez qu'il existe des documents intitulés "répertoire d'officier public".
Apparemment, chaque notaire tient un répertoire alphabétique. Je trouve 4 notaires : Joseph GAILLARD, Jean Marie Albert MONTGOLFIER, Louis Eugène CLAVEL DE VEYRANDS , et Joseph AUDIBERT
Cela pourrait correspondre à votre document ?
Mais pour vérifier, il faudrait connaitre le nom du notaire...
Vous l'avez peut-être dans l'acte d'achat de leur terrain, lors de l'allusion à cette quittance du 27/07/1877 ?

Après, vous pourrez en consulter ses minutes notariales en les recherchant avec la date et le n° indiqué pour chaque transaction dans votre document.
Qu'en pensez-vous ?

Corinne
pboutaud
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Re: Recherche Quittance

Bericht door pboutaud »

Merci.
Je vais vérifier de ce côté là en effet.
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